Serge Muller

Le texte en discussion autoriserait jusqu’au 31 décembre 2031 l’analyse automatisée d’images de vidéoprotection pour signaler des risques de vol dans les lieux ouverts au public particulièrement exposés aux agressions ou aux vols. Un rapport d’évaluation serait remis au Parlement avant le 31 décembre 2029.

L’amendement avancerait la fin de l’expérimentation au 31 décembre 2027 et la remise du rapport au 30 septembre 2027, donc avant son terme. Il confierait l’évaluation au comité prévu par la loi relative aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024, plutôt qu’au comité distinct prévu par le texte.

Selon ses auteurs, ce calendrier et ce comité commun permettraient d’aligner cette expérimentation sur celle prévue dans le cadre des Jeux de 2030. La possibilité d’utiliser ces traitements contre le vol prendrait ainsi fin quatre ans plus tôt.

Le texte discuté permettrait, jusqu’au 31 décembre 2031, d’expérimenter l’analyse algorithmique des images dans les lieux ouverts au public particulièrement exposés aux agressions ou aux vols. Des logiciels signaleraient en temps réel des événements prédéfinis révélant un risque de vol, sans reconnaissance faciale et sous contrôle humain.

L’amendement remplacerait cette expérimentation par une interdiction de toute analyse automatique des images de vidéoprotection, en direct ou après enregistrement. Il subordonnerait aussi toute autorisation de vidéoprotection pour les commerçants ou magasins à un audit du logiciel par la CNIL, l’autorité chargée de protéger les données personnelles.

Les auteurs invoquent des risques pour la vie privée et la liberté de déplacement. Ils contestent la fiabilité des comportements signalés et souhaitent contrôler les logiciels avant leur utilisation.

Le texte discuté autoriserait jusqu’au 31 décembre 2031 une expérimentation dans les lieux ouverts au public particulièrement exposés aux agressions ou aux vols. Des logiciels analyseraient les images de vidéoprotection pour signaler en temps réel des événements prédéfinis susceptibles de révéler un risque de vol. Le texte exclut la reconnaissance faciale et les décisions individuelles fondées sur le seul signalement, et prévoit un contrôle humain ainsi qu’une autorisation préfectorale.

L’amendement supprimerait cet article, donc cette autorisation expérimentale et les règles qui l’encadrent. Les auteurs contestent l’utilité de ces logiciels contre le vol à l’étalage. Ils craignent notamment des signalements biaisés, des atteintes à la vie privée et des vols de données. Ils soulignent aussi le risque pour un commerçant sans agent de sécurité d’intervenir lui-même après une alerte.

L’adoption de cette motion obligerait le Premier ministre à remettre la démission du Gouvernement et empêcherait l’adoption du budget de l’État pour 2026 par le recours au 49.3. Cette procédure permet de considérer un texte comme adopté sans vote sur celui-ci, sauf adoption d’une motion de censure. Seules les voix favorables à la censure sont comptées, et la majorité des membres de l’Assemblée est nécessaire.

Les auteurs dénoncent le recours au 49.3 malgré un engagement antérieur à ne pas l’utiliser. Ils jugent le budget insuffisant pour le pouvoir d’achat et les économies structurelles, et critiquent son déficit. Ils souhaitent également inciter le Président à dissoudre l’Assemblée. Cette dissolution constitue leur objectif politique, non l’effet automatique de la censure.

L’adoption de cette motion obligerait le Premier ministre à remettre la démission du Gouvernement et empêcherait l’adoption du budget de l’État pour 2026 par le recours au 49.3. Le Gouvernement a engagé sa responsabilité sur la lecture définitive de ce texte. Avec cette procédure, le budget serait considéré comme adopté sauf adoption d’une motion de censure à la majorité des membres de l’Assemblée. Seules les voix favorables à la censure sont comptées.

Les auteurs contestent cette méthode et souhaitent rendre possible un autre budget. Ils reprochent au texte de ne pas corriger les injustices fiscales ni soutenir suffisamment le pouvoir d’achat. Ils dénoncent aussi des réductions de crédits qui, selon eux, dégraderaient les services publics et aggraveraient les inégalités sociales et territoriales. Ce vote ne permettrait pas d’adopter directement leurs propositions budgétaires alternatives.

La proposition de loi prévoit que les patients des hôpitaux publics disposant d’un parking bénéficient du stationnement gratuit pendant toute leur prise en charge médicale. L’amendement remplacerait cette formulation générale par une mention explicite des patients admis en urgence et de ceux convoqués pour une consultation, un examen ou un acte de soins.

Pour ces patients, la gratuité couvrirait la durée nécessaire à leur prise en charge dans l’établissement. Les auteurs souhaitent ainsi éviter des différences d’application pour les rendez-vous programmés. La nouvelle rédaction énumérerait toutefois les situations couvertes, là où le texte discuté vise les patients sans préciser leur mode d’admission.

La proposition de loi prévoit la gratuité des parkings des hôpitaux publics pour les patients pendant leurs soins et pour le personnel pendant son service. Certains accompagnants bénéficieraient aussi de la gratuité pendant les soins. Pour les autres visiteurs, elle prévoit au moins deux heures gratuites par jour, puis des tarifs plafonnés à 15 euros par jour et 100 euros par mois.

L’amendement supprimerait ces distinctions et limites pour conserver une règle générale de gratuité pour le personnel, les patients et leurs visiteurs. Les auteurs souhaitent notamment éviter que les proches paient pour rendre visite à une personne hospitalisée. Ils citent le cas de parents ayant dépensé 200 euros en stationnement pendant le mois d’hospitalisation de leur enfant.

La proposition de loi prévoit que les hôpitaux publics disposant d’un parking assurent la gratuité du stationnement pour leur personnel, les patients et leurs visiteurs, selon des conditions de durée propres à chacun. L’amendement ajouterait l’obligation d’assurer cette gratuité « en nombre de places suffisant ».

Les auteurs craignent que, lorsqu’un hôpital possède plusieurs parkings couverts par différentes conventions de gestion, seule une partie des places soit rendue gratuite. Leur objectif est que les personnes concernées puissent effectivement trouver une place gratuite, plutôt que bénéficier d’une gratuité limitée à trop peu d’emplacements. L’amendement ne fixerait toutefois ni nombre minimal de places ni méthode pour apprécier ce qui est suffisant, et ne mettrait pas fin aux conventions de gestion en cours.

La proposition de loi prévoit la gratuité du parking des hôpitaux publics pour les patients et le personnel, ainsi qu’une gratuité limitée et des tarifs plafonnés pour les visiteurs. L’amendement remplacerait ces règles par une obligation de modérer le coût du stationnement pour les patients et leurs proches, dans les établissements publics comme privés disposant d’un parking ouvert aux usagers.

Un décret déterminerait les proches concernés, les cas de gratuité ou de plafonnement et les éventuels plafonds, limités à vingt euros par jour. L’article ne prévoirait plus de gratuité pour le personnel.

Le Gouvernement souhaite couvrir aussi les établissements privés tout en proportionnant la charge financière pour les établissements. Il met également en question une gratuité générale susceptible, selon lui, de favoriser la voiture même lorsqu’une alternative existe.

La résolution créerait une commission d’enquête de trente membres sur la manière dont la justice traite les violences sexuelles incestueuses commises par des parents contre leurs enfants, du signalement à l’issue des procédures. Elle examinerait la prise en compte de la parole de l’enfant, les affaires closes sans poursuites et le maintien des liens avec l’agresseur présumé pendant les procédures.

Elle étudierait aussi les poursuites pour non-présentation d’enfant, lorsqu’un parent est poursuivi pour ne pas remettre l’enfant à l’autre parent alors qu’il cherche à le protéger de violences sexuelles signalées. Les décisions de placement seraient également examinées, notamment dans la situation des mères qui protègent leurs enfants.

La commission rechercherait les lacunes des lois et les dysfonctionnements institutionnels, puis formulerait des recommandations pour protéger les enfants et sécuriser juridiquement ces parents. Cette résolution organiserait une enquête parlementaire, sans modifier elle-même les infractions, les peines ou les règles de protection.

Le texte de référence prévoit une commission d’enquête parlementaire de trente membres sur le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses commises par des parents contre leurs enfants. Elle examinerait les procédures du signalement à leur issue, la prise en compte de la parole de l’enfant et les causes des classements sans suite.

Elle étudierait notamment les poursuites pour non-présentation d’enfant contre les parents qui cherchent à protéger leur enfant, les décisions de placement et le maintien des liens avec l’agresseur présumé pendant les procédures. Elle rechercherait aussi les lacunes légales et les dysfonctionnements institutionnels susceptibles de favoriser l’impunité.

La commission formulerait des recommandations pour protéger les enfants et sécuriser juridiquement ces parents, notamment les mères. Sa création ne modifierait pas elle-même les règles judiciaires. Cette version de référence ne reconstitue pas les éventuelles modifications de séance.

La résolution prévoit une commission d’enquête parlementaire sur le traitement judiciaire de l’inceste parental et la situation des parents qui protègent leurs enfants. Elle lui confie déjà l’examen des poursuites contre les mères protectrices et des incohérences entre signalements et poursuites pour non-présentation d’enfant, lorsqu’un parent ne remet pas l’enfant à celui qui doit le recevoir.

L’amendement préciserait la mission d’évaluation des lois. La commission devrait identifier les lacunes favorisant l’impunité des parents agresseurs, mais aussi les poursuites et condamnations de parents protecteurs. Selon ses auteurs, des parents, surtout des mères, sont poursuivis après avoir signalé un inceste ou éloigné leur enfant du parent mis en cause. Il s’agirait d’étudier ces mécanismes, sans modifier directement les infractions, les peines ou les procédures.

La résolution prévoit une commission d’enquête parlementaire sur le traitement judiciaire de l’inceste parental et la protection des enfants et des parents qui les protègent. L’amendement ajouterait à ses missions l’évaluation des moyens budgétaires nécessaires pour combattre ces violences dans tous les domaines de l’action publique, au-delà de la seule justice.

Selon ses auteurs, les recommandations doivent s’appuyer sur une évaluation des ressources nécessaires pour repérer les violences, recueillir la parole des enfants, réduire les lenteurs judiciaires et prévenir la récidive. La commission pourrait ainsi relier les défaillances étudiées aux besoins de financement. L’amendement n’ouvrirait toutefois aucun crédit et ne déciderait ni recrutement ni création de service.

Adopter cette motion de censure obligerait le Premier ministre à remettre la démission du Gouvernement et empêcherait l’adoption du budget pour 2026 par ce recours au 49.3. Cette procédure permet de considérer un texte comme adopté sans vote sur celui-ci, sauf adoption d’une motion de censure à la majorité des membres de l’Assemblée. Seuls les votes favorables à la censure sont comptabilisés.

Les auteurs contestent le recours au 49.3 après l’engagement de ne pas l’utiliser. Ils jugent le budget insuffisant face aux difficultés de pouvoir d’achat et critiquent ses choix fiscaux ainsi que sa trajectoire de déficit et de dette. Ils souhaitent aussi inciter le Président de la République à dissoudre l’Assemblée. Le vote porterait toutefois sur la censure du Gouvernement, et non sur une dissolution.

Adopter cette motion de censure obligerait le Premier ministre à remettre la démission du Gouvernement et empêcherait l’adoption du texte par ce recours au 49.3. Le Gouvernement a engagé sa responsabilité sur la partie dépenses et sur l’ensemble du budget pour 2026. Le 49.3 permet de considérer le texte comme adopté sans vote sur celui-ci, sauf si une motion de censure recueille la majorité des membres de l’Assemblée. Seuls les votes favorables à la censure sont comptabilisés.

Les auteurs dénoncent le recours à cette procédure après des engagements de ne pas l’utiliser. Ils estiment aussi que le budget réduit la capacité de l’État à investir dans la transition écologique et à soutenir les services publics. Le vote porterait sur le maintien du Gouvernement, et ne modifierait pas directement les crédits consacrés à ces politiques.

La proposition de loi interdirait l’accès aux réseaux sociaux aux moins de quinze ans, sauf aux encyclopédies, répertoires éducatifs ou scientifiques et plateformes de logiciels libres. L’interdiction s’appliquerait le 1er septembre 2026, avec quatre mois supplémentaires pour les comptes existants. L’Arcom, régulateur de l’audiovisuel et du numérique, en contrôlerait le respect.

Les plateformes pourraient être responsables comme éditeurs des contenus recommandés aux comptes identifiés comme mineurs selon leur profil. Elles devraient prévenir une pression commerciale excessive. La publicité pour les réseaux sociaux destinée spécifiquement aux mineurs serait interdite. Leur promotion devrait afficher la mention « produits dangereux pour les moins de quinze ans ».

Dès la rentrée 2026-2027, les lycées devraient préciser où et comment les élèves peuvent utiliser téléphones et autres appareils de communication. Sans ces règles, l’usage serait interdit en cours sauf demande de l’enseignant, interdit dans les couloirs et autorisé dans une zone définie de la cour.

L’amendement demanderait au Gouvernement de remettre au Parlement, dans les trois ans suivant la promulgation de la loi, un rapport portant sur les trois années précédant sa remise. Il évaluerait le respect, par les réseaux sociaux, de leurs obligations issues du règlement européen sur les services numériques, ainsi que les risques qui persisteraient pour les mineurs utilisant ces services.

Selon ses auteurs, cette évaluation fournirait une base récente pour examiner une éventuelle évolution de l’âge légal d’accès aux réseaux sociaux. Elle reprendrait une recommandation de la commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs. L’amendement imposerait uniquement la remise d’un rapport, sans modifier lui-même cet âge ni ajouter d’obligation aux plateformes.

Le texte discuté étendrait aux lycées l'interdiction d'utiliser un téléphone portable à partir de la rentrée 2026-2027. Une dérogation pourrait être prévue pour les étudiants des formations supérieures présentes dans certains lycées.

L'amendement exclurait tous les élèves majeurs de cette interdiction, qu'ils suivent ou non une formation supérieure.

Il leur laisserait davantage de liberté dans l'établissement. Objection possible : appliquer des règles différentes selon l'âge pourrait rendre l'interdiction plus difficile à faire respecter.

Le texte en discussion étendrait aux lycées l’interdiction d’utiliser un téléphone portable déjà prévue dans les écoles et collèges, à compter de la rentrée 2026-2027. Les lycées accueillant des formations supérieures pourraient prévoir une dérogation pour leurs étudiants.

L’amendement supprimerait cette extension. Les lycées conserveraient la possibilité d’interdire l’utilisation des appareils par leur règlement intérieur, dans tout ou partie de l’établissement et pendant les activités extérieures, sans interdiction générale imposée par la loi.

Les auteurs contestent la faisabilité de cette généralisation. Ils invoquent les difficultés rencontrées au collège et les besoins en équipements pour conserver les téléphones, en personnel pour faire respecter l’interdiction et en règles de responsabilité en cas de vol.

L’article visé prévoit de nouvelles obligations de prévention pour les représentants légaux des enfants, les fournisseurs de réseaux sociaux exerçant en France et les fournisseurs de téléphones et d’autres appareils connectés à internet. L’amendement supprimerait cet article et donc ces obligations nouvelles.

Selon ses auteurs, ces obligations pourraient contrevenir au règlement européen sur les services numériques et au droit de l’Union européenne. Ils s’interrogent aussi sur le fait de confier aux fournisseurs la prévention des risques liés à leurs propres services et jugent des institutions publiques ou indépendantes plus adaptées. L’amendement ne confierait toutefois pas cette mission à ces institutions, puisqu’il propose uniquement une suppression.

Un vote favorable soutiendrait la censure du Gouvernement après son recours à l’article 49, alinéa 3, de la Constitution sur le projet de budget de l’État pour 2026. Cette procédure permettrait de considérer le texte comme adopté sans vote sur celui-ci, sauf adoption d’une motion de censure. Si la motion réunissait la majorité des membres de l’Assemblée nationale, le budget ne serait pas adopté par cette procédure et le Premier ministre devrait remettre la démission du Gouvernement.

Les auteurs contestent le recours au 49.3 après l’engagement du Premier ministre à y renoncer. Ils jugent aussi le budget insuffisant face aux difficultés de pouvoir d’achat et critiquent ses choix fiscaux et son déficit. Ils souhaitent enfin inciter le président de la République à dissoudre l’Assemblée. Cette dissolution ne serait toutefois pas décidée par le vote de la motion.

Le Gouvernement a recours à l’article 49.3 pour faire adopter le budget de 2026 sans vote sur ce texte. Une motion de censure permet à l’Assemblée de s’y opposer. Si elle obtenait la majorité des membres de l’Assemblée, cette motion ferait obstacle à l’adoption par cette procédure et obligerait le Premier ministre à remettre la démission du Gouvernement. Seuls les votes favorables à la censure sont comptés.

Les auteurs contestent le recours au 49.3 après l’engagement d’y renoncer. Ils estiment que les réductions de dépenses menacent les services publics et les investissements écologiques, et que les plus grandes fortunes ne contribueraient pas suffisamment. Le vote porterait sur la censure du Gouvernement, non sur l’adoption des mesures fiscales et sociales alternatives défendues dans la motion.

La proposition de loi prévoit de présumer légitime, sous certaines conditions, l’usage d’une arme par un policier ou un gendarme, sauf preuve contraire apportée par l’enquête. Dans ce contexte, l’amendement demanderait au Gouvernement un rapport au Parlement, dans les six mois suivant la promulgation, sur les catégories d’armes employées, leurs conditions d’utilisation et leurs effets sur l’intégrité physique des personnes.

Les auteurs invoquent notamment les préoccupations exprimées par des instances internationales sur l’usage de la force lors des manifestations et le respect de la liberté de réunion. Ils souhaitent mieux informer le Parlement pour contrôler l’emploi de ces armes et éclairer de futures lois. Le rapport ne modifierait pas lui-même les armes autorisées ni leurs règles d’utilisation.

Les policiers et gendarmes sont soumis à des obligations de formation continue à l’usage des armes et à la sécurité en intervention. L’exposé cite un rapport de la Cour des comptes de 2022 selon lequel, en 2019, seuls 62 % des personnels actifs de la police avaient effectué les trois séances annuelles de tir obligatoires.

L’amendement demanderait au Gouvernement de remettre au Parlement, dans les six mois suivant la promulgation, un état des lieux du respect de ces obligations dans la police et la gendarmerie nationales. Il examinerait les séances de tir, les volumes horaires minimaux et leur mise en œuvre effective. Les auteurs souhaitent apprécier les garanties d’un usage proportionné de la force. Cette demande de rapport ne créerait ni formation supplémentaire ni sanction pour les obligations non respectées.