Dorine Bregman

Le projet de loi porterait les peines encourues pour occupation illicite en réunion d’un terrain d’un an de prison et 7 500 euros d’amende à cinq ans et 75 000 euros lorsque certains faits précèdent, accompagnent ou suivent l’occupation. Sont notamment visées les dégradations de biens dépassant un dommage léger et certaines atteintes aux réserves naturelles, sites classés, espèces ou habitats naturels.

L’amendement supprimerait cette aggravation, sans supprimer le délit d’occupation illicite. Les auteurs jugent ces peines disproportionnées et discriminatoires envers les gens du voyage. Ils invoquent les insuffisances des aires d’accueil et rapportent que, selon la Commission nationale consultative des gens du voyage, moins de dix départements ont rempli leurs obligations d’accueil. Ils contestent ainsi le recours à des sanctions accrues pour répondre au stationnement irrégulier.

Le texte de référence porterait l’amende forfaitaire prévue à l’article 322-4-1 du code pénal de 500 à 1 000 euros. Son montant minoré passerait de 400 à 750 euros et son montant majoré de 1 000 à 1 500 euros. La définition de l’infraction n’est pas fournie, ce qui empêche de préciser les comportements concernés.

En cas de condamnation ou d’amende forfaitaire majorée devenue définitive, l’auteur devrait aussi payer les frais directement liés aux faits, notamment l’enlèvement, le traitement des déchets, le nettoyage et la remise en état du site. Ces frais s’ajouteraient aux éventuels dommages et intérêts accordés à la victime. Les modifications de séance ne sont pas reconstituées.

Le projet de loi prévoit de mettre à la charge de l’auteur d’une occupation sans titre d’un terrain les frais directement liés à l’infraction pour enlever, transporter et traiter les déchets, nettoyer et remettre le site en état. Cette obligation s’appliquerait après une condamnation ou lorsque l’amende forfaitaire majorée est devenue définitive, en plus des éventuels dommages et intérêts accordés à la victime.

L’amendement supprimerait cette nouvelle obligation, mais conserverait les hausses d’amendes prévues dans le même article. Il ne supprimerait pas la possibilité d’accorder des dommages et intérêts. Les auteurs contestent l’accumulation de sanctions visant les gens du voyage, qu’ils décrivent comme une population précaire et discriminée, confrontée au manque d’aires d’accueil.

Pour sanctionner une installation illicite en réunion sur un terrain, il faut établir que l’occupant ne peut justifier d’une autorisation du propriétaire ou du titulaire du droit d’usage. Selon les auteurs, la difficulté à obtenir immédiatement cette preuve freine la verbalisation par les forces de l’ordre.

L’amendement instaurerait une présomption simple, c’est-à-dire une preuve admise tant qu’elle n’est pas contredite. Une attestation écrite du propriétaire affirmant n’avoir donné aucune autorisation suffirait à présumer cette absence d’autorisation. L’occupant pourrait toutefois apporter une preuve contraire par tout moyen. La mesure faciliterait ainsi l’établissement de cet élément de l’infraction, tout en laissant à l’occupant la possibilité de contester l’attestation.

Le projet prévoit de relever l’amende forfaitaire délictuelle pour occupation en réunion sans titre d’un terrain. Son montant passerait de 500 à 1 000 euros, le montant minoré de 400 à 750 euros et le montant majoré de 1 000 à 1 500 euros.

L’amendement supprimerait ces hausses ainsi que la nouvelle obligation de payer les frais liés aux déchets, au nettoyage et à la remise en état directement liés à l’infraction. Cette obligation s’appliquerait après une condamnation ou lorsque l’amende majorée serait devenue définitive, en plus des éventuels dommages et intérêts accordés à la victime.

Les auteurs craignent une précarisation accrue des gens du voyage. Ils relient les occupations au manque d’espaces d’accueil et contestent une procédure d’amende qu’ils jugent expéditive et discriminatoire.

Pour favoriser le paiement des amendes liées à l’occupation illicite en réunion du terrain d’autrui, l’amendement réintroduirait une possibilité de bloquer le transfert du certificat d’immatriculation, couramment appelé carte grise. Ce blocage empêcherait son transfert à un nouveau titulaire pour les véhicules ayant servi à commettre l’infraction.

La mesure pourrait être utilisée lorsqu’une amende forfaitaire majorée aurait été prononcée. Selon les auteurs, elle vise à rendre le recouvrement des amendes plus effectif. Une réclamation déposée dans les formes et délais prévus par la procédure pénale empêcherait le blocage ou entraînerait sa levée. Il s’agirait d’une opposition au transfert de la carte grise, et non d’une confiscation du véhicule.

Le projet ajouterait une peine de deux mois d’emprisonnement aux sanctions des comportements à connotation sexuelle ou sexiste visés par l’article. Il s’agit de comportements portant atteinte à la dignité par leur caractère dégradant ou humiliant, ou créant une situation intimidante, hostile ou offensante. L’amendement supprimerait cet ajout, sans supprimer les sanctions existantes.

Les auteurs reconnaissent la nécessité de combattre ces violences, mais contestent l’efficacité d’une aggravation des sanctions par une courte peine de prison. Ils craignent qu’elle alimente la surpopulation carcérale et défendent davantage de moyens pour la sensibilisation, l’éducation et l’accompagnement des auteurs afin de prévenir la récidive.

Le projet ferait du lieu de commission une nouvelle circonstance aggravante pour plusieurs infractions sexuelles, dont le viol, les agressions sexuelles et le harcèlement sexuel. Cela permettrait des peines plus lourdes lorsque les faits sont commis dans un transport collectif ou un lieu destiné à y accéder. L’amendement supprimerait cette aggravation, sans supprimer les infractions ni leurs sanctions existantes.

Les auteurs reconnaissent la vulnérabilité des victimes dans des espaces clos, souvent bondés, où elles ne peuvent pas toujours sortir. Ils contestent toutefois la priorité donnée au durcissement des peines et demandent plutôt de meilleurs moyens pour accueillir les plaintes, enquêter et accompagner les victimes. Ils défendent aussi l’accompagnement et la réinsertion des personnes condamnées pour prévenir la récidive.

Le « transport surfing » consiste à se maintenir à l’extérieur ou sur le toit d’un bus, d’un tramway ou d’un train en circulation. L’amendement ajouterait une peine de deux mois d’emprisonnement aux sanctions actuelles de cette pratique, en réintroduisant une disposition absente du texte discuté.

Selon les auteurs, cette pratique, souvent suivie par des jeunes et relayée sur les réseaux sociaux, met en danger ses participants, les autres usagers et les agents. Ils signalent également des perturbations des réseaux et une mobilisation des forces de l’ordre. L’ajout d’une peine de prison vise à renforcer la dissuasion, sans que son efficacité soit établie par les éléments présentés.

Certains véhicules peuvent présenter un risque particulier aux passages à niveau en raison de leur masse, de leurs dimensions, de leur garde au sol ou des marchandises transportées. Le texte de référence obligerait leurs exploitants à les équiper d’un dispositif signalant ces passages et proposant, lorsque c’est possible, un autre itinéraire.

L’exploitant devrait maintenir ce dispositif à jour et en état de fonctionnement. Le conducteur devrait l’utiliser pendant chaque trajet, sur toute sa durée. Chacun encourrait 3 750 euros d’amende en cas de manquement à ses obligations. Un décret préciserait les véhicules concernés et les caractéristiques du dispositif. Certains transports publics collectifs de personnes, déjà soumis à des obligations spécifiques, seraient exclus. Les modifications de séance ne sont pas reconstituées.

L’article proposé imposerait une aide à l’itinéraire aux véhicules présentant un risque particulier aux passages à niveau en raison de leur masse, dimensions, garde au sol ou caractéristiques techniques, ou des marchandises transportées. Elle signalerait ces passages et proposerait, si possible, un autre trajet. Certains transports publics collectifs déjà soumis à des obligations seraient exclus.

L’exploitant devrait équiper le véhicule et maintenir le dispositif à jour et en état. Le conducteur devrait l’utiliser pendant chaque trajet. Chacun encourrait 3 750 euros d’amende en cas de manquement à ses obligations, sans condition d’accident ou de mise en danger effective.

L’amendement supprimerait l’ensemble de ces obligations et sanctions nouvelles. Ses auteurs reconnaissent l’objectif de prévention, mais jugent l’amende excessive et contestent l’efficacité de la mesure face à des facteurs comme la fatigue ou l’inattention.

L’amendement permettrait à des agents habilités de constater certaines infractions au code de la route en visionnant après les faits des enregistrements de vidéoprotection autorisés. Il rétablirait ainsi un article absent du texte en discussion. Selon ses auteurs, l’objectif est d’utiliser davantage les caméras déjà déployées sur la voie publique, sans créer de nouveaux systèmes de surveillance.

La liste des infractions concernées serait fixée par décret. Le constat devrait intervenir dans un « délai raisonnable » après l’infraction. Un décret en Conseil d’État, pris après avis de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, préciserait ce délai et les catégories d’agents habilités. Le vote ouvrirait donc cette possibilité de constat différé, sans fixer lui-même sa durée ni la liste des infractions.

Selon l’exposé des motifs, la répartition des compétences contribue à la surcharge des services d’enquête. L’amendement rétablirait un article permettant à certaines catégories d’agents de police judiciaire adjoints, après formation et sous le contrôle d’un officier de police judiciaire, de recueillir des plaintes et des déclarations utiles aux enquêtes.

Les crimes, les infractions contre des mineurs, les infractions sexuelles et celles commises par un conjoint ou ancien conjoint seraient exclus. Les plaintes de mineurs seraient également exclues. Toutefois, un recueil hors compétence ne serait pas, à lui seul, une cause d’annulation de la procédure.

Le texte élargirait aussi l’accès des réservistes à la qualité d’agent de police judiciaire après formation et examen, et supprimerait la limite de cinq ans après la retraite prévue pour conserver certaines prérogatives judiciaires. L’objectif affiché serait de mobiliser davantage d’enquêteurs.

L’amendement auquel ce sous-amendement s’applique permettrait à des agents de police judiciaire adjoints formés de recevoir des plaintes et des déclarations utiles aux enquêtes, sous le contrôle d’un officier de police judiciaire. Il exclurait notamment les crimes, les infractions contre les mineurs, certaines infractions sexuelles et celles commises au sein du couple ou par un ancien partenaire.

Le sous-amendement ajouterait une exclusion pour tous les délits punis de plus de trois ans d’emprisonnement, aussi bien pour les plaintes que pour les déclarations. Ce seuil désigne la peine prévue pour l’infraction, non une peine effectivement prononcée. Ses auteurs estiment que ces dossiers peuvent être trop techniques malgré une formation complémentaire et citent la corruption. La restriction porterait sur les agents pouvant recueillir ces éléments, non sur la possibilité de porter plainte.

La vidéosurveillance en garde à vue ou en retenue douanière vise notamment à prévenir les blessures. Selon l’exposé des motifs, l’obligation d’enregistrer les images a empêché son utilisation, faute de moyens techniques adaptés et en raison des changements fréquents d’occupants des cellules.

L’amendement rétablirait un article prévoyant une surveillance sans enregistrement. La durée maximale avant qu’une prolongation nécessite l’autorisation de l’autorité judiciaire passerait de vingt-quatre à quarante-huit heures. La personne, son avocat et les représentants concernés seraient informés de leurs droits relatifs aux données, mais ne pourraient pas s’opposer à cette surveillance.

Les auteurs présentent l’absence d’enregistrement comme moins intrusive. L’exposé rappelle aussi les mises en garde d’autorités de protection des droits contre une surveillance systématique ou disproportionnée portant atteinte à la dignité et à la vie privée.

Le texte que ce sous-amendement propose de modifier prévoit une vidéosurveillance sans enregistrement des images des personnes privées de liberté. Il supprimerait ainsi la possibilité de conserver ces images dans le cadre concerné.

Le sous-amendement introduirait une exception lorsque la personne privée de liberté demande l’enregistrement. Selon ses auteurs, cette possibilité concernerait les personnes gardées à vue ou placées en retenue douanière et permettrait de documenter les conditions de leur privation de liberté. L’exposé cite une alerte de la Défenseure des droits selon laquelle la suppression des enregistrements risquerait de compliquer certaines enquêtes sur des manquements déontologiques des forces de sécurité. L’enregistrement ne serait donc pas systématique, mais dépendrait d’une demande de la personne concernée.

Le préfet peut interdire préventivement de stade un supporter. Cette mesure administrative est distincte de l’interdiction que le juge peut prononcer après un procès, pour une durée pouvant atteindre cinq ans selon l’exposé de l’amendement.

L’amendement limiterait le rôle de l’arrêté préfectoral à l’attente de la réponse judiciaire. Il prendrait automatiquement fin si le parquet renonçait aux poursuites, si l’amende forfaitaire délictuelle était payée ou si la justice décidait de prononcer ou non la peine complémentaire d’interdiction de stade. Une interdiction judiciaire pourrait donc continuer à s’appliquer.

Les auteurs veulent éviter qu’un supporter reste soumis à une restriction administrative après cette réponse. Ils soulignent les contraintes que ces mesures peuvent imposer, notamment l’obligation de se présenter au commissariat lors des rencontres, avec des répercussions sur la vie familiale et professionnelle.

Une interdiction administrative de stade est décidée par le préfet. Selon les auteurs de l’amendement, les préfectures refusent souvent de communiquer au supporter les éléments justifiant la mesure, ce qui l’empêche de répondre concrètement aux faits reprochés. Ils signalent notamment des erreurs d’identification sur des photos ou des vidéos.

L’amendement obligerait le préfet à organiser une procédure contradictoire avant sa décision, c’est-à-dire à permettre à la personne de présenter ses observations. Il devrait aussi la mettre en mesure de demander l’intégralité de son dossier. Un supporter pourrait ainsi contester être la personne filmée avant que l’interdiction soit prononcée, plutôt que de devoir le démontrer ensuite. Cette garantie ne supprimerait pas le pouvoir du préfet de prononcer l’interdiction.

Les interdictions commerciales de stade sont prononcées par les clubs, contrairement aux interdictions décidées par un préfet ou un juge. L’amendement obligerait les organisateurs de manifestations sportives à but lucratif à transmettre aux services de l’État les données relatives aux interdictions commerciales qu’ils prononcent. Ces données seraient rendues publiques chaque année.

L’objectif serait de disposer d’une vue nationale du nombre et des motifs des interdictions de stade de toute nature. Selon le service national chargé de la lutte contre le hooliganisme, cité par les auteurs, cette transmission pourrait renforcer la coopération entre les clubs professionnels, la ligue et le ministère de l’intérieur en matière de sécurité. La mesure porterait sur le suivi et la transparence des interdictions, non sur leurs conditions ou leur durée.

Un club peut prononcer une interdiction commerciale de stade, en refusant de délivrer un titre d’accès à un supporter. Cette mesure se distingue d’une interdiction décidée par un juge ou un préfet. L’amendement fixerait sa durée maximale à neuf mois à compter de la constatation des faits.

Selon ses auteurs, le club devrait pouvoir écarter temporairement un supporter pendant que la justice ou la police examine son comportement, mais ne devrait pas décider seul d’une exclusion durable. Ils estiment que neuf mois permettraient de couvrir une saison sportive entière tout en évitant qu’une mesure commerciale se prolonge de manière disproportionnée lorsqu’aucune mesure judiciaire ou administrative n’est justifiée. Le plafond proposé concernerait le refus commercial du club, pas les interdictions judiciaires ou préfectorales.

Une interdiction commerciale de stade permet à un club de refuser l’accès à un supporter. Selon les auteurs de l’amendement, sa durée ne fait actuellement l’objet d’aucun plafond législatif clair. Ils précisent que la possibilité de conserver les données pendant dix-huit mois concerne ces données, et non la durée de l’interdiction elle-même.

L’amendement fixerait à six mois la durée maximale de ces interdictions. Il vise ainsi à borner dans le temps l’exclusion décidée par le club. Les auteurs s’appuient sur un rapport parlementaire décrivant une procédure insuffisamment encadrée, notamment faute de procédure contradictoire et de véritable recours. L’amendement ajouterait toutefois seulement une limite de durée, sans instaurer ces autres garanties.

Depuis 2016, les clubs peuvent prononcer des interdictions commerciales de stade, qui leur permettent d’écarter un supporter de leur enceinte sportive. L’amendement supprimerait les dispositions du code du sport instituant ce dispositif. Il ne supprimerait pas les interdictions administratives prononcées par les préfets ni celles décidées par les juges.

Les auteurs contestent qu’un club puisse décider seul d’une exclusion importante, sans procédure permettant au supporter de répondre au préalable ni possibilité effective de recours selon eux. Ils craignent aussi que ces interdictions servent à écarter des supporters critiques de la direction du club. En s’appuyant sur un rapport parlementaire qui juge leur cadre juridique peu précis, ils défendent l’idée que l’interdiction d’accès à un stade devrait relever du juge plutôt que du club.

L’amendement rétablirait des dispositions élargissant les interdictions administratives de stade, décidées par le préfet. Elles pourraient couvrir jusqu’à vingt-quatre heures avant ou après une manifestation sportive et viser les lieux de cortèges et de rassemblements, sauf motif légitime familial ou professionnel. L’obligation de pointage ne pourrait pas être imposée durant ces périodes supplémentaires.

La mesure pourrait aussi viser les auteurs d’injures publiques ou d’incitations à la haine ou à la discrimination lors d’une manifestation sportive, notamment en raison de l’origine, du sexe, de la religion ou de l’orientation sexuelle.

Un renouvellement unique, de douze mois au maximum, serait possible si une audience pénale concernant les mêmes faits était prévue après l’échéance. Le préfet devrait motiver la persistance d’un risque de troubles graves et tenir compte de la situation personnelle, familiale et professionnelle. La durée totale ne pourrait dépasser vingt-quatre mois.

L’interdiction administrative de stade est une mesure prononcée par le préfet contre une personne. L’amendement rétablirait l’article supprimé pour élargir cette mesure, avec l’objectif déclaré de cibler les individus plutôt que les groupes de supporters.

Elle pourrait être prononcée pour des injures publiques graves ou répétées ou des actes d’incitation à la haine ou à la discrimination commis à l’occasion d’une manifestation sportive, liés notamment à l’origine, au sexe, à l’orientation sexuelle ou à la religion. Sa durée maximale passerait de douze à vingt-quatre mois, et de vingt-quatre à trente-six mois en cas de récidive.

L’interdiction pourrait s’étendre jusqu’à douze heures avant et après les manifestations. Elle pourrait aussi viser les lieux désignés de passage des cortèges et de rassemblement des supporters, sauf motif légitime lié à la vie familiale et professionnelle. La convocation pour le pointage pourrait intervenir pendant cette plage élargie.