Nicole Le Peih

Le projet de loi prévoit que les tirs d’effarouchement, destinés à éloigner le loup, et les tirs de défense des troupeaux ne pourraient pas être interdits dans les parcs nationaux, réserves naturelles et sites classés. Les cœurs de parcs nationaux seraient exclus de cette règle. Cette disposition s’inscrit dans une réforme visant à prévenir les dommages à l’élevage tout en maintenant l’espèce dans un état de conservation favorable.

L’amendement supprimerait cette impossibilité d’interdire les tirs. Il ne les interdirait donc pas lui-même, mais préserverait la possibilité de restrictions dans ces espaces. Les auteurs souhaitent conserver une appréciation locale et protéger les milieux et les espèces. Ils craignent qu’un recours facilité aux tirs affaiblisse les stratégies de prévention des attaques et la protection particulière de ces espaces.

Les lieutenants de louveterie sont des bénévoles nommés par l’administration pour participer, sous son contrôle, à la régulation ou à la destruction d’animaux sauvages. L’amendement auquel ce sous-amendement se rapporte permettrait au préfet de fixer leurs conditions, zones et modalités d’intervention dans un arrêté valable au maximum trois ans, soumis à participation du public.

Le sous-amendement rendrait cet arrêté obligatoire plutôt que facultatif. Dans le cadre proposé, les décisions prises ensuite pour prévenir des dommages graves aux activités agricoles, forestières ou à la sécurité publique seraient dispensées de participation du public. Les opérations seraient publiées par voie électronique. Les auteurs veulent systématiser ce cadre pour faciliter les interventions, notamment face aux attaques de prédateurs. La participation du public resterait prévue pour l’arrêté initial.

Le texte discuté prévoit de fixer chaque année un nombre de loups pouvant être abattus, afin de protéger les troupeaux tout en maintenant l’espèce dans un état de conservation favorable. L’estimation de la population de loups intervient dans la détermination de ce plafond.

L’amendement imposerait de s’appuyer sur une méthode d’estimation définie en concertation avec les collectivités, les représentants agricoles et forestiers, les chambres d’agriculture, les organismes agricoles et ruraux, les associations agréées de protection de l’environnement et les fédérations de chasseurs.

Ses auteurs souhaitent une méthode plus largement partagée. Ils soulignent que les comptages sont contestés par certains acteurs ruraux et que la méthode génétique actuelle, présentée par le ministère comme la plus fiable scientifiquement, ne donne un chiffre définitif que plusieurs années après le recueil des données. L’amendement ne choisirait pas lui-même une méthode de comptage.

Pour prévenir les dommages aux élevages, le texte discuté prévoit un nombre annuel de loups pouvant être abattus. Il permettrait de le calculer par différence entre la population observée et un effectif minimal compatible avec un état de conservation favorable de l’espèce.

L’amendement remplacerait cette rédaction par une règle imposant un plafond annuel national tenant compte de la conservation de l’espèce. La possibilité de calculer ce plafond par soustraction d’un effectif minimal ne figurerait donc plus dans cet alinéa.

Selon son exposé, conserver le système actuel de plafond permettrait de mieux sécuriser juridiquement les décisions et de réduire les risques de contestation devant les tribunaux, tout en protégeant les troupeaux. L’amendement ne fixerait lui-même ni nombre de loups à abattre ni pourcentage de la population autorisé à l’être.

L’amendement auquel ce sous-amendement s’applique prévoit de déterminer à l’échelle nationale le nombre maximal de loups pouvant être abattus chaque année, en tenant compte de l’état favorable de conservation de l’espèce. Cette gestion vise à prévenir les dommages aux élevages tout en préservant la population de loups.

Le sous-amendement ajouterait la « pression territoriale » aux critères à prendre en compte. Ses auteurs souhaitent que le plafond puisse aussi s’adapter aux pressions locales observées, c’est-à-dire à la prédation sur les troupeaux dans les territoires concernés.

Le plafond resterait national et la conservation de l’espèce resterait un critère. Le sous-amendement ne fixerait ni plafonds départementaux ni méthode pour traduire les pressions locales en nombre d’abattages autorisés.

Le projet de loi vise à protéger les troupeaux tout en maintenant le loup dans un état de conservation favorable, compatible avec la préservation de l’espèce. Il prévoit que le ministre de l’agriculture fixe chaque année le nombre de loups pouvant être abattus. Ce nombre pourrait correspondre à la population observée moins le minimum nécessaire à cette conservation.

L’amendement supprimerait tout cet alinéa, pas seulement la formule de calcul. Selon ses auteurs, une fois ce plafond atteint, la population restante correspondrait au minimum à préserver. Autoriser des abattages supplémentaires compromettrait alors la conservation de l’espèce. La possibilité de dérogations après atteinte du plafond resterait toutefois dans le texte, sous condition de maintien de l’espèce dans un état de conservation favorable. L’amendement ne fixerait ni nouveau plafond ni interdiction de ces abattages supplémentaires.

Le projet de loi prévoit un récépissé de déclaration de demande de tir de défense, délivré sous un jour ouvré après réception d’un dossier complet. Selon les auteurs de l’amendement, même ce délai est inadapté lorsqu’un loup menace immédiatement un troupeau.

L’amendement supprimerait ce délai et créerait une présomption de légitimité du tir, autrement dit un tir considéré comme justifié, pour l’éleveur ou les personnes agissant pour lui face à une attaque imminente ou à l’intrusion manifeste d’un loup dans un espace pastoral protégé. Aucune autorisation préalable ni récépissé ne serait nécessaire, à condition que des agents assermentés constatent ensuite la réalité de l’attaque ou de la menace caractérisée.

Le contrôle interviendrait ainsi après le tir plutôt qu’avant. Les loups abattus seraient comptabilisés en priorité dans le plafond national annuel, et non ajoutés à celui-ci.

Le projet de loi prévoit un arrêté ministériel encadrant les mesures contre la prédation du loup, afin de protéger les élevages tout en préservant l’espèce. Les auteurs de l’amendement souhaitent donner une définition légale aux zones où les caractéristiques des lieux empêchent de protéger efficacement les troupeaux.

L’amendement prévoirait que cet arrêté précise comment le préfet de département pourrait désigner les communes concernées, avec l’accord préalable du préfet coordonnateur du plan national d’actions sur le loup. Le classement reposerait sur les caractéristiques topographiques et écologiques des milieux utilisés par les troupeaux de moutons et de chèvres, lorsqu’elles empêchent des moyens de protection efficaces.

Cette reconnaissance porterait sur les difficultés de protection propres à ces territoires. L’amendement ne créerait pas, à lui seul, de nouvelle autorisation de tir.

Le projet de loi prévoit d’encadrer la gestion du loup pour prévenir les dommages aux élevages tout en maintenant l’espèce dans un état de conservation favorable. Les mesures, dont les tirs, reposeraient sur des données scientifiques actualisées chaque année.

L’amendement imposerait d’évaluer la présence du loup à partir de données scientifiques consolidées à l’échelle des territoires, notamment des départements. Ce travail se ferait au sein du Comité national loup, en associant les parties prenantes concernées.

Selon les auteurs, la précision des estimations actuelles et leur adéquation aux réalités de terrain sont régulièrement discutées. Ils cherchent à rendre l’évaluation plus fiable, transparente et partagée pour éclairer les mesures de gestion. L’amendement encadrerait cette évaluation sans fixer lui-même le nombre de loups pouvant être abattus.

Selon l’exposé des motifs, les appareils thermiques tenus à la main sont autorisés pour observer, mais leur fixation sur une arme reste interdite. Les auteurs soulignent que l’éclairage exigé pour identifier une cible la nuit peut alerter le loup avant le tir. Ils souhaitent faciliter la défense des troupeaux par faible visibilité.

L’amendement permettrait aux ministres chargés de l’agriculture et de la protection de la nature d’autoriser une exception à cette interdiction pour les tirs de défense contre le loup. Seuls seraient concernés les éleveurs titulaires d’un permis de chasser valide et habilités par le préfet.

Cette possibilité ne serait pas une autorisation automatique. Un arrêté conjoint devrait définir les appareils admis, leur résolution maximale, l’identification préalable de la cible et les règles de sécurité.

Le projet de loi confie à un arrêté ministériel l’encadrement des mesures contre les attaques de loups, dont les tirs de défense, tout en préservant l’état de conservation de l’espèce. Les auteurs de l’amendement souhaitent permettre une réaction immédiate pour protéger les élevages et les activités pastorales.

L’amendement prévoirait des autorisations pour les éleveurs individuels ou en société, les groupements pastoraux et les propriétaires publics ou privés d’exploitations d’élevage concernées. Elles seraient limitées dans le temps et aux zones où la pression de prédation est avérée.

En cas d’attaque ou de menace imminente sur le troupeau, leurs bénéficiaires pourraient procéder immédiatement à des tirs de défense sans attendre une nouvelle décision administrative. Une autorisation resterait donc nécessaire, et sa mise en œuvre devrait respecter les exigences de la directive européenne sur les habitats.

Le projet de loi prévoit un plafond annuel national de loups pouvant être abattus pour protéger les élevages, tout en maintenant l’espèce dans un état de conservation favorable. Il prévoit déjà des abattages dérogatoires lorsque ce plafond est atteint et que des dommages sont constatés.

L’amendement permettrait au préfet du département de relever les quotas en cours d’année en cas de prédation renforcée ou de drames majeurs, pour prévenir des attaques. Il mentionne une limite de 15 % du quota initial, mais sa rédaction ne précise pas clairement si elle plafonne la hausse ou le quota lui-même.

Selon l’exposé des motifs, les tirs de défense sont interrompus dans les Alpes-Maritimes lorsque le quota est atteint, alors que les attaques continuent. Les auteurs souhaitent permettre une adaptation plus locale des abattages.

Le projet de loi permet de demander aux éleveurs de bovins et d’équins des démarches pour rendre leurs troupeaux moins vulnérables aux loups, tout en reconnaissant l’absence de moyens de prévention efficaces disponibles pour ces animaux.

L’amendement préciserait que ces démarches ne pourraient ni être exigées avant l’abattage de loups, ni en retarder ou en limiter la mise en œuvre. Ainsi, un éleveur ne pourrait pas se voir opposer leur absence pour ce motif. Elles pourraient toujours être demandées, mais ne conditionneraient pas les mesures de destruction.

Selon l’exposé des motifs, une telle condition exposerait les élevages à des attaques répétées, notamment dans les systèmes extensifs. L’amendement ne supprimerait pas les autres règles encadrant les abattages, dont celles visant à préserver l’état de conservation du loup.

Le projet de loi encadrerait la gestion du loup pour prévenir les dommages aux élevages, notamment par l’effarouchement et l’abattage. L’amendement réécrirait l’article pour imposer un ordre de priorité aux mesures définies par les ministres.

Viendraient d’abord les moyens de protection des troupeaux et de réduction de leur vulnérabilité demandés aux éleveurs, puis l’effarouchement, les tirs non létaux, les tirs létaux confiés aux lieutenants de louveterie et aux agents de l’Office français de la biodiversité, et enfin les tirs de défense. Un arrêté préciserait les déclarations, autorisations et formations nécessaires.

Les décisions reposeraient sur des données annuelles de l’Office et du CNRS, en considérant la viabilité du loup aux échelles nationale, biogéographique et locale. Un plafond national annuel de destruction serait maintenu. Les auteurs souhaitent ainsi privilégier la prévention tout en conservant une possibilité de tirs.

L’article vise à prévenir les attaques de troupeaux tout en préservant le loup. Il prévoit notamment un plafond annuel de destruction, des abattages dérogatoires après son atteinte et un récépissé de déclaration de demande de tir de défense délivré sous un jour ouvré. Il faciliterait aussi certaines interventions des lieutenants de louveterie, bénévoles chargés de réguler la faune sous contrôle administratif, en supprimant la consultation préalable du public en cas d’urgence ou de prévention de dommages graves.

L’amendement supprimerait l’ensemble de l’article, y compris ses dispositions sur les tirs dans certains espaces protégés. Il ne supprimerait pas les possibilités existantes de gestion du loup par arrêtés ministériels.

Les auteurs jugent ces nouvelles règles inutiles et insuffisamment adaptées aux situations locales. Ils citent l’étude d’impact, qui présente les tirs létaux comme un dernier recours et souligne le rôle des clôtures, des chiens de protection et du gardiennage.

Le texte de référence compléterait une disposition du code du travail relative à la durée de l’indemnisation du chômage. Il y ajouterait la prise en compte de l’appartenance des intéressés à une catégorie de bénéficiaires définie dans un autre article du même code.

L’extrait disponible ne reproduit ni la définition de cette catégorie ni la phrase complétée. Il ne permet donc pas d’identifier les personnes concernées ou de préciser comment leur durée d’indemnisation pourrait changer. Il ne fixe lui-même aucune durée chiffrée.

Cette présentation porte sur le texte de référence du projet transposant un avenant à l’accord sur l’assurance chômage. Les modifications de séance n’ont pas été reconstituées.

Le projet de loi permettrait de faire varier la durée d’indemnisation au chômage selon que le contrat s’est terminé par une rupture conventionnelle individuelle. Selon l’exposé de l’amendement, la réforme ramènerait la durée maximale à 20,5 mois à partir de 55 ans, soit une baisse de 2 mois pour les 55 à 57 ans et de 6,5 mois au-delà de 57 ans.

L’amendement réserverait cette nouvelle possibilité aux moins de 55 ans. Les demandeurs d’emploi de 55 ans et plus ayant signé une rupture conventionnelle individuelle seraient donc exclus de cette réduction. Les auteurs souhaitent les protéger contre le risque de rester sans emploi et sans retraite, en raison de leurs difficultés de retour à l’emploi.

L’article unique du projet de loi permettrait de moduler la durée d’indemnisation au chômage selon le motif de fin du contrat, en visant les ruptures conventionnelles individuelles. Selon les auteurs de l’amendement, la réforme réduirait les droits jusqu’à 6,5 mois, les salariés les plus âgés étant les plus touchés.

L’amendement supprimerait cet article et empêcherait ainsi l’introduction de cette nouvelle possibilité. Ses auteurs contestent une différence de traitement entre allocataires fondée sur le motif de rupture du contrat. Ils craignent aussi qu’elle désavantage particulièrement les personnes âgées ayant des difficultés à retrouver un emploi. Ils contestent enfin la justification financière de la réforme, en attribuant les difficultés du régime aux prélèvements de l’État plutôt qu’au recours à la rupture conventionnelle.

Le texte de référence modifierait les règles des mesures de compensation écologique, destinées à compenser des atteintes à l’environnement. Lorsqu’elles portent sur des terres agricoles, ces mesures pourraient être réalisées dans un périmètre géographique plus large, tout en respectant le principe d’équivalence écologique, c’est-à-dire une compensation de valeur écologique équivalente.

Pour préserver les capacités de production agricole des territoires, elles devraient être mises en œuvre en priorité sur des terrains incultes ou présentant un faible potentiel agronomique. Il s’agirait d’une priorité, et non d’une interdiction d’utiliser d’autres terres. Les modifications de séance ne sont pas reconstituées.

La compensation écologique vise à réparer les atteintes à l’environnement d’un projet. Le texte discuté permettrait d’élargir le périmètre géographique des mesures sur les terres agricoles, tout en respectant l’équivalence écologique, et donnerait priorité aux terrains incultes ou peu productifs.

L’amendement imposerait un décret en Conseil d’État définissant le calcul des coefficients de compensation, qui déterminent l’ampleur de la compensation demandée. Ces règles devraient assurer une proportion avec la surface agricole consommée et éviter une éviction foncière excessive. Selon les auteurs, certaines compensations mobilisent trois à quatre fois la surface touchée par le projet initial. Ils souhaitent encadrer ces pratiques sans fixer de plafond uniforme. L’amendement ne fixerait lui-même ni coefficient ni surface maximale.

Le texte discuté aménagerait les règles de compensation écologique, c’est-à-dire les mesures destinées à réparer les atteintes d’un projet à l’environnement, lorsqu’elles concernent des terres agricoles. Il permettrait notamment leur réalisation dans un périmètre géographique plus large, sous condition d’équivalence écologique.

L’amendement interdirait de céder ou de transférer ces obligations. Le maître d’ouvrage, responsable du projet, pourrait confier leur réalisation à un opérateur extérieur, mais resterait responsable de leur exécution. Les auteurs souhaitent éviter que les obligations de réparation deviennent des actifs négociables détachés de l’auteur des atteintes. Ils redoutent que cette évolution favorise la spéculation et la concentration des terres agricoles. Le recours aux compétences techniques d’un tiers resterait possible.

Le texte discuté aménagerait les règles de compensation écologique sur les terres agricoles. Ces mesures servent à réparer les atteintes d’un projet à l’environnement. L’amendement exigerait qu’elles présentent un caractère additionnel, autrement dit qu’elles apportent un bénéfice supplémentaire.

Une mesure ne pourrait pas être comptée une seconde fois pour satisfaire une autre obligation légale ou réglementaire de compensation, sauf si elle repose sur des actions nouvelles et distinctes. Par exemple, la création d’une même mare ne pourrait pas servir plusieurs fois sans action supplémentaire. Les auteurs veulent éviter qu’une seule réalisation compense plusieurs atteintes sans bénéfice écologique ou agricole nouveau. Ils entendent ainsi prévenir la double comptabilisation et les effets d’aubaine.

Pour préserver les capacités de production agricole, le projet de loi donnerait priorité aux terrains incultes ou à faible potentiel agronomique pour les compensations écologiques portant sur des terres agricoles. Le potentiel agronomique désigne ici l’aptitude d’une terre à la production agricole.

L’amendement imposerait de recueillir l’avis de la chambre d’agriculture du territoire avant d’apprécier ce potentiel. Ses auteurs souhaitent éviter que des terres productives soient soustraites à l’agriculture sur la seule base d’une appréciation administrative. La chambre apporterait une expertise agricole sur les parcelles concernées, sans que le texte exige de suivre son avis. La priorité prévue par le projet de loi serait conservée.

Le projet de loi donnerait priorité aux terrains incultes ou à faible potentiel agronomique pour les compensations écologiques portant sur des terres agricoles. Cette priorité vise à préserver les capacités de production des territoires.

L’amendement conserverait les terrains incultes, mais remplacerait le critère du faible potentiel agronomique par celui d’une absence d’exploitation pendant une durée minimale antérieure à la promulgation de la loi. Cette durée serait fixée par décret et n’est donc pas chiffrée dans l’amendement.

Ses auteurs jugent le faible potentiel agronomique trop imprécis et peu utilisable. Ils proposent de retenir l’historique d’exploitation des parcelles plutôt qu’une appréciation de leur aptitude à produire. Il s’agirait toujours d’une priorité, et non d’une interdiction de compenser sur d’autres terrains.